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Arrêtés municipaux
arrêté municipal
2017
Autorisation de circuler et stationner pour la réalisation du contrôle assainissement
(802Ko)
Arrêté prescrivant l'enquête publique sur l'élaboration du P.L.U
(2403Ko)
Arrêté prescrivant l'enquête publique sur l'élaboration du P.L.U (Plan Local D'Urbanisme) et la suppression du plan d'alignement de la route départementale n°441 de la commune de Torcy-Le-Grand.
2018
Arrêté de circulation route de Brienne
(2864Ko)
arrêté de circulation rue des vergers octobre
(1854Ko)
Arrêté utilisation du domaine public pour organisation vide greniers
(898Ko)
Arrêté portant interdiction de circulation et de stationnement pour cause de vide greniers
(869Ko)
Arrêté de circulation et de stationnement fête patronale
(724Ko)
Liste des concessions reprises
(1918Ko)
Arrêté prononçant le reprise des concessions en état d'abandon
(756Ko)
Arrêté de circulation rue des vergers juillet
(753Ko)
Arrêté de stationnement 14 juillet
(548Ko)
Arrêté de circulation rue des vergers
(799Ko)
Arrêté de circulation "les Foulées Arcisiennes"
(731Ko)
Arrêté de police de circulation travaux route de Brienne
(2410Ko)
Arrêté de police de circulation branchement gaz rue du Chauffour
(2501Ko)
Arrêté de police et de circulation voie du moulin
(866Ko)
Arrêté mettant à jour le Plan Local d'Urbanisme
(564Ko)
Arrêté mettant à jour le PLU
ARRETES MUNICIPAUX PERMANENTS
INTERDICTION DE BAIGNADE
(803Ko)
2019
Arrêté de circulation pour travaux rue des Vergers
(3166Ko)
Arrêté de circulation pour travaux Route de Brienne
(3224Ko)
UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC VIDE GRENIER
(938Ko)
INTERDICTION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT VIDE GRENIER
(831Ko)
Arrêté de circulation fête patronale
(730Ko)
Arrêté de circulation route de Brienne pour cause de travaux
(3193Ko)
Arrêté restriction de circulation pour course à pieds
(644Ko)
Le 15 septembre 2019
Réglementation du stationnement le 14 juillet 2019
(548Ko)
Arrêté de circulation route barrée voie de Troyes pour cause de Travaux
(3842Ko)
Du 1er au 3 juillet 2019
2020
Arrêté de circulation route de Brienne mars 2020
(3017Ko)
Arrêté de circulation 3 voie de Troyes
(2997Ko)
Arrêté de circulation le long de la RD 441
(2974Ko)
Arrêté de circulation 21 voie de Troyes pour travaux
(2982Ko)
Réalisation AGEDI
, Hébergement Internet par Net15, Site administrable CMS propulsé par WebSee
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Conditions Générales d'Utilisation
Torcy le Grand, Vendredi 10 Avril 2020, 9 °C, Ensoleillé