Commune de Torcy le Grand

Convocations et Délibérations du Conseil Municipal

2024

Délibérations prises le 13 avril 2024 (30333Ko) publié le 20/04/2024 à 12:55
Procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2024 (12042Ko) publié le 14/03/2024 à 10:26
Liste des délibérations prises lors de la séance du 1er mars 2024 (635Ko) publié le 14/03/2024 à 10:13
Liste des délibérations prises lors de la séance du 26 janvier 2024 (853Ko) publié le 08/02/2024 à 12:36

2023

Liste des délibérations prises lors de la séance du 3 octobre 2023 (1216Ko) publié le 16/10/2023 à 13:44
Procès verbal du conseil municipal séance 5 juin 2023 (6551Ko) publié le 09/10/2023 à 11:03
Convocation réunion du conseil municipal le 3 octobre 2023 à 20h30 (673Ko) publié le 25/09/2023 à 14:45
Liste des délibérations prises lors de la séance du 5 juin 2023 (656Ko) publié le 12/06/2023 à 16:41
Procès verbal du conseil municipal séance 8 avril 2023 (14782Ko) publié le 12/06/2023 à 16:39
Liste des délibérations prises lors de la séance du 8 avril 2023 (768Ko) publié le 17/04/2023 à 10:29
Liste des délibérations prises lors de la séance du conseil le 10 mars 2023 (511Ko) publié le 23/03/2023 à 10:58

2022

Procès verbal du conseil municipal séance du 2 décembre 2022 (6360Ko) publié le 23/03/2023 à 10:59
Procès verbal du conseil municipal séance du 23 septembre 2022 (4786Ko) publié le 08/12/2022 à 17:19
Liste des délibérations prises lors de la séance du conseil le 2 décembre 2022 (498Ko) publié le 08/12/2022 à 17:18
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2022 (430Ko) publié le 26/09/2022 à 09:18
Renonciation à l'emplacement réservé n°7 (1077Ko) publié le 09/07/2022 à 11:17
Délibérations du 9 juin 2022 (7603Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibérations 9 avril 2022 (14602Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu du 3 mars 2022 (3901Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2021

Compte rendu séance du 8 octobre 2021 (3564Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibérations du 3 août 2021 (2729Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la séance du 26 mai 2021 (4394Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la séance du 16 février 2021 (3484Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la séance du 12 janvier 2021 (4476Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2020

Telecharger Compte rendu de la séance du 5 octobre 2020 (5668Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu de la séance du 25 juillet 2020 (7320Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu de la séance du 10 juillet 2020 (1554Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Pocès verbaux elections 4 juillet 2020 (1406Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu du 15 février 2020 (2298Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte rendu de la séance du 8 décembre 2020 (3204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2019

Telecharger Délibérations du 21 décembre 2019 (132Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu du 8 novembre 2019 (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu du 3 septembre 2019 (3282Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu du 12 avril 2019 (6834Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu du 29 janvier 2019 (3359Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

2018

Telecharger Compte rendu du 18 octobre 2018 (4539Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu de la séance du 7 juin 2018 (2936Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu de la séance du 13 avril 2018 (9666Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Compte rendu de la séance du 5 février 2018 (2033Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DIVERS 2018

2017

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